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Marques déposées par Commune de SAUMURTODO
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Ronds Points de Novembre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ronds Points de Novembre
Commune de SAUMUR Collectivité Territoriale
Monsieur le Maire

Numéro de dépôt :
3443469
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/07/2016
Ronds Points de Novembre de Commune de SAUMUR

Présentation de la marque Ronds Points de Novembre

Déposée le 17 juillet 2006 par Commune de SAUMURTODO et monsieur le Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Ronds Points de Novembre »

Les déposants sont Commune de SAUMURTODO - France et monsieur le Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. 300,49408 SAUMUR CEDEX - 49408 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de SAUMUR Monsieur le Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. 300,49408 SAUMUR CEDEX - 49408 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ronds Points de Novembre est expirée depuis le 17 juillet 2016.

Commune de SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : MOENIA FALLUNT HOSTEM DEXTRA DOMAT TORMENTUM S SAUMUR


Commune de SAUMUR Collectivité Territoriale - France

Monsieur le Maire - Hôtel de Ville, B.P. 300,49408 SAUMUR CEDEX - 49408 - France - SIREN 2


Commune de SAUMUR Monsieur le Maire - Hôtel de Ville, B.P. 300,49408 SAUMUR CEDEX - 49408 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.